Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIRACEL
Numéro de dépôt :
1715038
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001
Présentation de la marque SPIRACEL
Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRACEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPIRACEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CELLIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191358 - Publication au BOPI 1995-11-02